Mise à jour le 26/01/2019

Dépouillements en cours et en travaux :

·         Vous obtiendrez la liste des communes dépouillées par le CEGFC en cliquant sur le lien ci-dessous :

insee25

·         Vous obtiendrez et pourrez enregistrer la liste des relevés disponibles auprès de la Section de Morteau en cliquant sur le lien ci-dessous :

Relevé Morteau

Relevé des justices seigneuriales

  • Classement alphabetique - cote: BJS
  • Tutelles et Curatelles de Morteau
  • Inventaires après décès
  • Réaumont index
  • Venne index